1. Gestion du LMD :
-Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles): fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master (Version en Arabe/Version en Français).
-Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités) : fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master (Version en Arabe/Version en Français).
-Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat): fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat (Version en Arabe/Version en Français).
-Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement): portant modalités de classement des étudiants (Version en Arabe/Version en Français).
-Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles): fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université (Version en Arabe/Version en Français).
2. Arrêtés portants définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès, au relevés de notes et au document annexé au diplôme (Licence et Master)
Arrêté n°451 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master (Version en Arabe/Version en Français).
Arrêté n°452 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master (Version en Arabe/Version en Français).
Arrêté n°453 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au document annexé au diplôme de licence et au diplôme de master (Version en Arabe/Version en Français).
3. Inscription en Master – Mémoire de Master
Arrêté n°363 du 09 juin 2014 Portant conditions d’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.
Arrêté n°362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de Master (Version en Arabe/Version en Français).
4. Inscription des Titulaires de DEUA en Licence (L3)
Arrêté n°1145 du 21/12/2017 (modifiant l'Arrêté n° 364 du 09 juin 2014) Portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du Diplôme de licence.
5. Conseils de Discipline
Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignements supérieur.
6. Plagiat
L'Arrêté ministériel n° 933 du 28 juillet 2016 (version Fr,version Ar) fixe les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.
